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Marques déposées par HUMANIS PREVOYANCE
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CAPRICEL PREVOYANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRICEL PREVOYANCE
HUMANIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance

Numéro de dépôt :
3432473
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2026
CAPRICEL PREVOYANCE de HUMANIS PREVOYANCE

Présentation de la marque CAPRICEL PREVOYANCE

Déposée le 31 mai 2006 par HUMANIS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICEL PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est HUMANIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance domicilié(e) 29 Boulevard Edgar Quinet - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque CAPRICEL PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICEL PREVOYANCE arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

HUMANIS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : IRPELEC PREVOYANCE , LA BOÉTIE PREVOYANCE , HAUSSMANN PREVOYANCE , QUALISANTE , LE VIGAN PREVOYANCE , PRÉVUNION , NOVALIS


HUMANIS PREVOYANCE, Institution de prévoyance - 29 Boulevard Edgar Quinet - 75014 - PARIS - France


Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555870 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619585 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-30

Assurances et finances. Institution de prévoyance.